Mentions légales

Éditeur du site

Le site internet oneduerp.fr est édité par LEGISYSTEMS, SAS en formation, au capital social de 10.000 euros, en cours de constitution, dont le siège social est situé au 11-13 rue des Aulnes, 69760 Limonest.>

Directeur de la publication

Mme Alice Rigal

Conception & assistance juridique

Le site et l’application OneDUERP ont été conçus par LEGISYSTEMS, avec l’assistance du cabinet d’avocats ONELAW.

Hébergement

Le site est hébergé par : OVH

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

SIRET de l'hébergeur : 424 761 419 00045

Email de l'hebergeur : support@ovhcloud.com

Téléphone : 1007

Site web : https://www.ovhcloud.com

Contact

contact@oneduerp.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et mises à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et de son contenu, notamment dans le cadre de la rédaction de son DUERP.
Le site ne pourra être tenu responsable en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du service.

Protection des données personnelles

Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et, le cas échéant, des cookies analytiques. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de cookies

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.